Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère OMYA AG
/
MELACAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MELACAL
OMYA AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
99792319
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2029

Présentation de la marque MELACAL

Déposée le 11 mai 1999 par la société étrangère OMYA AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la société étrangère OMYA AG domicilié(e) 42, Baslerstrasse - 4665 - OFTRINGEN - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque MELACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELACAL arrivera à expiration en date du 11 mai 2029.

OMYA AG a également déposé les autres marques suivantes : AVICARB , FILLOCARB , GRANICALCIUM , COULICARB , ENGRAIDOL , NEUTRALCARB , VITACARB , RECALCIT , SUPER CARBOREX , STEP FLOW


OMYA AG, Société de droit suisse - 42, Baslerstrasse - 4665 - OFTRINGEN - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2009 n°2405254 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703248 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2019 n°2714433 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-06

Enduit (peinture) Enduit (matériau de construction) à destination du bâtiment.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.